Mentions Légales

Dernière mise à jour : 20/03/2025

1. Éditeur du Site

Nom de l’éditeur : MGBreizh (exploitant de la plateforme Mosaik)
Forme juridique : Entreprise individuelle
SIREN : 812 301 695 | SIRET : 812 301 695 00019
Code NAF/APE : 6201Z (Programmation informatique)
Adresse postale : 119 Rue Abbé Philippe Le Gall, 56400 Auray, France
Email : [email protected]
Directeur de la Publication : Mikael Henri GEORGES

2. Hébergeur du Site

Nom de l’hébergeur : OVH
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Site web : https://www.ovh.fr

3. Propriété Intellectuelle

La plateforme Mosaik, son logo, son design et son contenu éditorial (textes, images, etc.) sont la propriété exclusive de MGBreizh ou de ses partenaires, protégés par le droit d’auteur et les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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4. Limitation de Responsabilité

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• En cas de dommages techniques liés à l’hébergement ou à des actes de piratage.
• Pour le contenu des sites tiers accessibles via des liens hypertextes.

5. Données Personnelles

Les données collectées sur Mosaik sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

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7. Droit Applicable

Les présentes Mentions Légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux de Vannes (France) seront compétents.

8. Contact

Pour toute demande relative aux Mentions Légales :
MGBreizh
119 Rue Abbé Philippe Le Gall, 56400 Auray
Email : [email protected]